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Délibérations / Résolutions 2024
Vous trouverez ci-dessous les délibérations / résolutions du Conseil municipal pour l'année 2024.
Documents
- Séance du 28.02.2024 - Délibération 01/2024 - Crédit d’investissement de CHF 125'000.- au Maire pour le défrichage et l’abattage sélectif d’arbres sur la parcelle N°1074 dite campagne Bran (PDF 221KB)
- Séance du 28.02.2024 - Résolution 02/2024 - Résolution de Frédéric Droz « Pour des terrains de sport pour Puplinge » (PDF 134KB)
- Séance du 24.04.2024 - Délibération 03/2024 - Crédit d'investissement de CHF 235'000.- au Maire pour la plantation d'arbres sur le territoire communal dans le cadre du plan biodiversité (PDF 50KB)
- Séance du 24.04.2024 - Résolution 04/2024 - Adoption du calendrier d'investissement 2024-2028 (PDF 95KB)
- Séance du 24.04.2024 - Motion 05/2024 - Motion du 25.03.2024 de Fabienne Vermeulen "Pour une mise à disposition de protections périodiques dans les toilettes des bâtiments communaux" (PDF 34KB)
- Séance du 15.05.2024 - Résolution 06/2024 - Formation du bureau du Conseil municipal 2024-2025 (PDF 250KB)
- Séance du 15.05.2024 - Délibération 07/2024 - Approbation des comptes annuels 2023, de la commune de Puplinge, dans leur intégralité et des crédits budgétaires supplémentaires 2023 (PDF 190KB)
- Séance du 15.05.2024 - Délibération 08/2024 - Approbation des comptes 2023 de la Fondation de la commune de Puplinge pour le logement (PDF 344KB)
- Séance du 15.05.2024 - Délibération 09/2024 - Crédit d'investissement de CHF 50'000.- au Maire destiné à la remise en état du drain agricole principal se trouvant à la route des Brolliets (PDF 440KB)
- Séance du 15.05.2024 - Délibération 10/2024 - Crédit d'investissement de CHF 53'000.- au Maire destiné à la remise en état du drain principal se trouvant au niveau du Chemin de Bottéret (PDF 442KB)
- Séance du 15.05.2024 - Délibération 11/2024 - Constitution à titre onéreux d'une servitude de passage public à pied au profit de la Commune de Puplinge, sur la parcelle 2008, pour permettre la continuité du cheminement pédestre le long du Foron (PDF 566KB)
- Séance du 15.05.2024 - Délibération 12/2024 - Acquisition de la parcelle 2008, pour permettre la continuité du cheminement pédestre le long du Foron (PDF 548KB)
- Séance du 18.09.2024 - Délibération 13/2024 - Délibération annulant la délibération N° 2/2022 et autorisant la division des parcelles 108 et 109 pour permettre la cession de 61m2 de la parcelle N°109, propriété de la Commune de Puplinge, au profit de MM. G. et C. Béné, en échange de la cession par MM. G. et C. Béné de 38m2 de leur parcelle N°108, au profit de la parcelle 1665 du domaine public de la commune de Puplinge, en lien avec les travaux de réaménagement de la route de Cornière (PDF 67KB)
