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Délibérations / Résolutions 2023
Vous trouverez ci-dessous les délibérations / résolutions du Conseil municipal pour l'année 2023.
Documents
- Séance du 10.05.2023 - Délibération 01/2023 - Proposition du Maire relative à l'approbation des comptes annuels 2022 de la commune de Puplinge, dans leur intégralité et des crédits budgétaires supplémentaires 2022 (PDF 172KB)
- Séance du 10.05.2023 - Délibération 02/2023 - Approbation des comptes 2022 de la Fondation de la commune de Puplinge pour le logement (PDF 322KB)
- Séance du 10.05.2023 - Résolution 03/2023 - Formation du bureau du Conseil municipal 2022-2023 (PDF 56KB)
- Séance du 10.05.2023 - Délibération 04/2023 - Approbation d’un crédit d'étude complémentaire de CHF 35’644.97 pour couvrir les honoraires des mandataires à charge des propriétaires privées concernant l’établissement du plan localisé de quartier du périmètre des Brolliets. (PDF 390KB)
- Séance du 20.09.2023 - Délibération 05/2023 - Ouverture d’un crédit d’investissement de CHF 3’420’000.- destiné au réaménagement du tronçon communal de la rue de Graman et de la route de Puplinge (de la rue de Frémis à la sortie sud du village) et à la mise aux normes PMR des arrêts de bus « Grésy » (PDF 140KB)
- Séance du 20.09.2023 - Délibération 06/2023 - Ouverture d'un crédit d’investissement de CHF 80'000.- au Maire pour l’acquisition et divers travaux sur la parcelle N° 121, sise route de Cornière à Puplinge (PDF 110KB)
- Séance du 20.09.2023 - Délibération 07/2023 - Ouverture d'un crédit d’investissement de CHF 70’000.- au Maire pour l’acquisition des parcelles N° 109, sise route de Cornière ; N° 1364, sise rue de Graman ; N° 306 et N° 1018 sises chemin du Barot, N°686, sise au lieu-dit Champ-Dollon et N° 605, sise au lieu-dit Grésy (PDF 283KB)
- Séance du 20.09.2023 - Délibération 08/2023 - Ouverture d'un crédit d’investissement de CHF 125'000.- au Maire pour l’inscription d’une servitude de 5 ans sur une partie de la parcelle N° 175, sise chemin de la Brenaz afin d’installation de l’école provisoire (PDF 124KB)
- Séance du 20.09.2023 - Délibération 09/2023 - Constitution d’une servitude d’usage, au profit de la Commune de Puplinge, pour l’équipement d’un point de collecte des déchets sur la parcelle 1954 (PDF 75KB)
- Séance du 20.09.2023 - Délibération 10/2023 - Délégation de compétences pour la passation de certains actes authentiques (PDF 87KB)
- Séance du 18.10.2023 - Résolution 11/2023 - Nomination des Président·e·s et Vice-Président·e·s du local de vote pour l’année 2024 (PDF 235KB)
- Séance du 18.10.2023 - Délibération 12/2023 - Ouverture d’un crédit d’investissement de CHF 2’920’000.- TTC destiné à la réalisation d’une école provisoire de 4 classes dans le cadre des travaux d’agrandissement du groupe scolaire de Puplinge, puis à son démontage et à la remise en état du terrain en fin d’utilisation (PDF 283KB)
- Séance du 06.12.2023 - Délibération 13/2023 - Ouverture d’un crédit supplémentaire 2023 pour procéder à des amortissements complémentaires d’un montant maximal de CHF 1 ‘200’000.- (PDF 206KB)
- Séance du 06.12.2023 - Délibération 14/2023 - Ouverture du crédit destiné au versement de la contribution annuelle au FIDU pour le versement de subventions d’investissement aux communes genevoises (PDF 131KB)
- Séance du 06.12.2023 - Délibération 15/2023 - Proposition du Maire relative au budget de fonctionnement annuel 2024, au taux des centimes additionnels (PDF 307KB)
- Séance du 06.12.2023 - Résolution 16/2023 - Création d’une commission ad-hoc « Aménagement Campagne Dal Busco » (PDF 196KB)
