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Délibérations / Résolutions 2017
Vous trouverez ci-dessous les délibérations / résolutions du Conseil municipal pour l'année 2017.
Documents
- Séance du 08.02.2017 - annulation de la délibération 6/2013 relative au remplacement de l'éclairage public (PDF 37KB)
- Séance du 08.02.2017 - remplacement de l'éclairage public et lampes supplémentaires (PDF 41KB)
- Séance du 08.02.2017 - modifications parcellaires suite au réaménagement de l'accès à l'école (PDF 79KB)
- Séance du 08.02.2017 - modification du règlement du cimetière (PDF 82KB)
- Séance du 08.02.2017 - acquisition de tables et bancs pour manifestations (PDF 90KB)
- Séance du 08.02.2017 - acquisition d'un nouveau véhicule de voirie et de matériel de transport (PDF 92KB)
- Séance du 08.02.2017 - remplacement du tracteur communal (PDF 92KB)
- Séance du 08.02.2017 - acquisition d'un "manitou" (PDF 88KB)
- Séance du 15.03.2017 - prestation de serment de Mme Anaïs Potenza (PDF 34KB)
- Séance du 15.03.2017 - constitution d’une servitude de distance et vue droite sur les parcelles 1943, 1945 et 1947 (PDF 45KB)
- Séance du 15.03.2017 - création d’un groupement intercommunal du corps de lutte contre les sinistres de Presinge et Puplinge (PDF 78KB)
- Séance du 26.04.2017 - élection d'un membre du Conseil de la fondation pour le logement (PDF 38KB)
- Séance du 26 avril 2017 - élection d'un membre au Conseil du groupement intercommunal pour l'organisation du corps de lutte contre les sinistres de Presinge et Puplinge (PDF 37KB)
- Séance du 26 avril 2017 - ouverture d'un crédit d'étude pour la réfection des terrains de football (PDF 43KB)
- Séance du 26 avril 2017 - ouverture d'un crédit d'investissement pour la création d'un ascenseur et l'amélioration des chemins de fuite dans l'école (PDF 42KB)
- Séance du 26 avril 2017 - proposition du Maire relative à l'approbation des crédits budgétaires supplémentaires 2016 et les moyens de les couvrir (PDF 74KB)
- Séance du 26 avril 2017 - envoi en commission Social-Jeunesse-Aînés pour un examen des modalités d'ouverture de l'Espace Jeunes (PDF 56KB)
- Séance du 10 mai 2017 - nomination des officiers du groupement intercommunal pour l’organisation du corps de lutte contre les sinistres de Presinge et Puplinge (PDF 33KB)
- Séance du 10 mai 2017 - comptes 2016 / Commune de Puplinge (PDF 61KB)
- Séance du 10 mai 2017 - compte 2016 / Fondation de la commune pour le logement (PDF 40KB)
- Séance du 10 mai 2017 - libérer l'espace public de la commune de la publicité commerciale par voie d'affichage pour le compte de tiers (PDF 89KB)
- Séance du 10 mai 2017 - proposition d’une résolution du Conseil municipal de Puplinge pour l’acquisition de panneaux vierges et blancs destinés à l’expression libre (PDF 94KB)
- Séance du 14.06.2017 - résolution relative à la 1ère mise à jour du plan directeur cantonal 2030 et au concept cantonal de l’aménagement Genève 2030 (PDF 110KB)
- Séance du 14.06.2017 - résolution relative à la 1ère mise à jour du plan directeur cantonal 2030 et au projet de schéma directeur cantonal Genève 2030 (PDF 380KB)
- Séance du 27.09.2017 - prestation de serment de Mme Caroline Rion Santoru (PDF 35KB)
- Séance du 27.09.2017 - délibération relative à l’ouverture d’un crédit d’étude pour la mise à jour du plan directeur communal (PDF 36KB)
- Séance du 27.09.2017 - résolution concernant une modification de zone, Brolliets (PDF 47KB)
- Séance du 27.09.2017 - délibération relative à l’ouverture d’un crédit d’étude pour le réaménagement de la rue de Graman (PDF 40KB)
- Séance du 27.09.2017 - délibération relative à la modification des servitudes, quartier des Hutins (PDF 39KB)
- Séance du 18.10.2017 - résolution relative à une décision de l'ACG (PDF 46KB)
- Séance du 18.10.2017 - résolutions relative à la nomination des Présidents et Vice-présidents du local de vote pour 2018 (PDF 33KB)
- Séance du 18.10.2017 - résolution relative à la révision partielle du plan directeur des chemins de randonnées pédestre (PDF 51KB)
- Séance du 08.11.2017 - délibération relative au préavis à donner à l’avant-projet de loi modifiant les limites de zones, plan N° 29945-532 (création d’une zone affectée à de l’équipement public) située entre les chemins de Champ-Dollon, du Barot et des Dardelles (PDF 107KB)
- Séance du 08.11.2017 - délibération relative à l’ouverture d'un crédit supplémentaire pour procéder à des amortissements complémentaires (PDF 46KB)
- Séance du 08.11.2017 - délibération relative à l’ouverture d’un crédit supplémentaire 2017 pour procéder à des amortissements complémentaires (PDF 34KB)
- Séance du 08.11.2017 - délibération relative à l’ouverture d’un crédit d’investissement pour l’acquisition et l’installation de nouveaux bancs publics sur la place communale et la place de jeux (PDF 33KB)
- Séance du 08.11.2017 - délibération relative à l’ouverture d’un crédit d’investissement pour la rénovation et la sécurisation de la zone supérieure de la place de jeux communale (PDF 38KB)
- Séance du 08.11.2017 - délibération relative à l’ouverture d'un crédit destiné au versement de la contribution annuelle au FIDU pour le versement de subventions d’investissement aux communes genevoises (PDF 95KB)
- Séance du 08.11.2017 - proposition du Maire relative à la fixation du montant minimum de la taxe professionnelle communale pour l’année 2018 (PDF 21KB)
- Séance du 08.11.2017 - proposition du Maire relative au budget de fonctionnement annuel 2018, au taux des centimes additionnels (PDF 55KB)
