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Délibérations / Résolutions 2021
Vous trouverez ci-dessous les délibérations / résolutions du Conseil municipal pour l'année 2021.
Documents
- Séance du 24.03.2021 - Résolution 01/2021 - Modifications de membres dans les commissions suite à la prestation de serment de Messieurs Fabien Fogal et Didier Nicole et éIections au bureau du Conseil, à la vice-présidence de la commission Cohésion sociale-Solidarité-Culture-Sports ainsi qu‘à la vice-présidence de la commission SoIidarité Internationale suite à la démission de Mesdames Rebecca Selitrenny Flores Salinas et CIémentine Jaeger Matringe (PDF 528KB)
- Séance du 24.03.2021 - Résolution 02/2021 relative à l'approbation d‘un crédit d‘investissement de CHF 120‘000. - destiné à la mise en place de quatre bornes télescopiques à la rue de Graman, tronçon rue de Frémis-Route de Presinge (PDF 677KB)
- Séance du 24.03.2021 - Délibération 03/2021 relative à l'approbation d‘un crédit d'étude complémentaire de CHF 90‘000.- pour couvrir les dépassements d‘honoraires de mandataires, pour l‘établissement des compléments demandés par les services de l‘Etat dans la mise à jour du PDC0m 2009 et pour la création d‘un support visuel pour sa présentation publique (PDF 697KB)
- Séance du 24.03.2021 - Délibération 04/2021 relative à l‘approbation d‘un crédit d‘investissement de CHF 132'000.- pour la rénovation du collecteur d‘eaux pluviales (EP) du chemin du Chamoliet (PDF 556KB)
- Séance du 24.03.2021 - Délibération 05/2021 relative à l‘ouverture d‘un crédit d‘investissement de CHF 55‘000.- destiné au remplacement de la tondeuse frontale (PDF 563KB)
- Séance du 24.03.2021 - Délibération 06/2021 relative à l'approbation d‘un crédit budgétaire supplémentaire de CHF 67‘500. - pour couvrir le dépassement provisionnel 2021 du compte de charges du personnel (02.30) (PDF 451KB)
- Séance du 24.03.2021 - Délibération 07/2021 relative à la création d‘une commission ad-hoc « Plan d‘ombrage » (PDF 394KB)
- Séance du 21.04.2021 - Délibération 08/2021 relative à l'approbation d‘un crédit supplémentaire de CHF 5‘000.- pour couvrir le dépassement prévisionnel 2021 du compte de charges de biens et services (34.31) en lien avec l'acquisition d'éléments mobiles pour le skate (PDF 258KB)
- Séance du 05.05.2021 - Résolution 09/2021 relative à la formation du bureau du Conseil municipal 2021-2022 (PDF 364KB)
- Séance du 05.05.21 - Délibération 10/2021 relative à l‘approbation des comptes annuels 2020, de la commune de Puplinge, dans leur intégraIité et des crédits budgétaires supplémentaires 2020 (PDF 334KB)
- Séance du 05.05.2021 - Délibération 11/2021 relative à l‘approbation des comptes 2020 de la Fondation de la commune de Puplinge pour le logement (PDF 449KB)
- Séance du 05.05.2021 - Délibération 12/2021 relative à l'approbation d‘un crédit d‘étude complémentaire de CHF 26‘000.- pour couvrir les dépassements d‘honoraires de mandataires pour la procédure de modification de zone et l‘établissement du plan localisé de quartier du périmètre des Brolliets (PDF 551KB)
- Séance du 05.05.2021 - Délibération 13/2021 relative à l‘ouverture d‘un crédit d‘investissement de CHF 75‘000.- destiné à l‘acquisition de l‘équipement et du mobilier d‘exploitation des nouveaux locaux de la surélévation de l‘école et à leur équipement en signalétique (PDF 598KB)
- Séance du 22.09.2021 - Délibération 14/2021 relative à l'approbation d‘un crédit complémentaire de CHF 50‘000.- destiné à l‘acquisition de 27 m2 de la parcelle 1522, sise route de Puplinge, à la création d‘un point de collecte séIective des déchets et au remplacement de l‘abri de bus « Grésy » (PDF 287KB)
- Séance du 22.09.2021 - Délibération 15/2021 relative à l'approbation d'un crédit budgétaire supplémentaire de CHF 55'350.- pour couvrir le dépassement prévisionnel 2021 de la rubrique 02.30 (charges du personnel) (PDF 31KB)
- Séance du 22.09.21 - Délibération 16/2021 autorisant la constitution d’une servitude d’usage de canalisation à charge de la Commune de Puplinge, sur la parcelle 1852 au profit des parcelles 1268, 1270, 1351, 1352, 1353 et 1354, rue de Frémis 31 à 35 et 43 à 47 (PDF 65KB)
- Séance du 22.09.2021 - Motion 17/2021 de Marcel Zimmermann, "Donnons un coup d'accélérateur à la transition énergétique dans la commune" (PDF 41KB)
- Séance du 13.10.2021 - Résolution N°18/2021 relative aux modifications de membres dans les commissions suite à la prestation de serment de Monsieur Joël Perriraz et élections suite à la démission de Monsieur Lucas Luisoni (PDF 474KB)
- Séance du 13.10.2021 - Délibération 19/2021 relative à l‘approbation d‘un crédit budgétaire supplémentaire de CHF 73'000.- pour couvrir le dépassement prévisionnel 2021 de la rubrique 02.36 (charges de transfert - subvention aux entreprises privées) et de la rubrique 62.31 (TPG - Fournitures pour matériel d‘exploitation) (PDF 572KB)
- Séance du 13.10.2021 - Délibération 20/2021 ouvrant un crédit d'investissement de CHF 12'600.- pour remplacer les vélos et remorques des cantonniers par des vélos électriques et de remorques adaptées (PDF 459KB)
- Séance du 13.10.2021 - Délibération 21/2021 ouvrant un crédit d'investissement de CHF 47'900.- pour acquérir un véhicule électrique pour le service extérieur en remplacement du VW Caddy (PDF 449KB)
- Séance du 13.10.2021 - Motion 22/2021 du 26.09.2021 de Valentin Ackermann et Raquel Pry, "Des poubelles sélectives dans les zone à forte affluence du village" (PDF 480KB)
- Séance du 13.10.2021 - Résolution 23/2021 du 13.10.2021 de Frédéric Droz, "Pour une place du village accueillante et conviviale" (PDF 559KB)
- Séance du 17.11.2021 - Résolution 24/2021 relative à la nomination des Président·e·s et Vice-Président·e·s du local de vote pour l'année 2022 (PDF 367KB)
- Séance du 17.11.21 - Délibération 25/2021 relative à l'ouverture d'un crédit d'étude de CHF 60'000.- destiné à la réalisation d'une étude de faisabilité pour l'agrandissement du groupe scolaire de Puplinge (PDF 67KB)
- Séance du 01.12.2021 - Délibération 26/2021 relative au budget de fonctionnement annuel 2022, au taux des centimes additionnels ainsi qu'à l'autorisation d'emprunter (PDF 80KB)
- Séance du 01.12.2021 - Délibération 27/2021 relative à la fixation du montant minimum de la taxe professionnelle communale pour l'année 2022 (PDF 42KB)
- Séance du 01.12.2021 - Délibération 28/2021 relative à l’ouverture d’un crédit supplémentaire 2021 pour procéder à des amortissements complémentaires d’un montant maximal de CHF 512’775.- (PDF 59KB)
- Séance du 01.12.2021 - Délibération 29/2021 ouvrant un crédit d’investissement de CHF 35'000.- au Maire pour l’acquisition des parcelles N° 103 et 104, sises route de Cornière à Puplinge pour permettre la création d’un cheminement entre le chemin de la Brenaz et la route de Cornière (PDF 65KB)
- Séance du 01.12.2021 - Délibération 30/2021 relative à l’ouverture d’un crédit d’investissement de CHF 330'000.- destiné à la création d’un point de collecte sélective des déchets sur la parcelle communale n°1952 rue de Graman 97-99 (PDF 66KB)
- Séance du 01.12.2021 - Délibération 31/2021 relative à l’ouverture d’un crédit d’investissement de CHF 60’000.- destiné à l’acquisition et l’installation d’une centrale solaire photovoltaïque sur le toit du local des pompiers au lieudit « la Moutonnerie » (PDF 66KB)
