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Délibérations / Résolutions 2016
Vous trouverez ci-dessous les délibérations / résolutions du Conseil municipal pour l'année 2016.
Documents
- Séance du 27.04.2016 - Approbation des crédits supplémentaires 2015 (PDF 109KB)
- Séance du 27.04.2016 - Crédit d’investissement pour la réalisation d’un jardin du souvenir dans le cimetière (PDF 94KB)
- Séance du 27.04.2016 - Mise en oeuvre d’une zone macaron sur la commune de Puplinge (PDF 114KB)
- Séance du 27.04.2016 - Traversée du lac, dont le principe est soumis au vote des genevois le 5 juin 2016 (PDF 202KB)
- Séance du 11.05.2016 - comptes 2015 / Commune de Puplinge (PDF 105KB)
- Séance du 11.05.2016 - comptes 2015 / Fondation de la commune pour le logement (PDF 81KB)
- Séance du 11.05.2016 - Crédit d'investissement, tableaux blancs interactifs pour l'école de Puplinge (PDF 82KB)
- Séance du 11.05.2016 - Echange de terrains pour réalisation du giratoire Brolliets/Jussy (PDF 75KB)
- Séance du 11.05.2016 - Crédit d'étude surélévation salle de gymnastique (PDF 82KB)
- Séance du 11.05.2016 - Formation du bureau du Conseil municipal 2016-2017 (PDF 64KB)
- Séance du 19.10.2016 - Crédit d’étude pour la procédure de modification de zone et l’établissement du plan localisé de quartier du périmètre des Brolliets (PDF 44KB)
- Séance du 19.10.2016 - Crédit d’investissement pour la rénovation de l’éclairage de l’école (PDF 44KB)
- Séance du 19.10.2016 - Nomination des Présidents et Vice-présidents du local de vote pour 2017 (PDF 33KB)
- Séance du 19.10.2016 - Commission ad-hoc Information-Participation (PDF 35KB)
- Séance du 09.11.2016 - Résolution pour un soutien à l'initiative « Pour la sortie programmée du nucléaire » (PDF 48KB)
- Séance du 09.11.2016 - Indemnités allouées en 2017 aux Maire et Adjoints (PDF 33KB)
- Séance du 09.11.2016 - Fixation du montant minimum de la taxe professionnelle communale pour l’année 2017 (PDF 29KB)
- Séance du 09.11.2016 - Ouverture du crédit destiné au versement de la contribution annuelle au FIDU pour le versement de subventions d’investissement aux communes genevoises. (PDF 105KB)
- Séance du 09.11.2016 - Budget de fonctionnement annuel 2017, au taux des centimes additionnels (PDF 59KB)
