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Délibérations / Résolutions 2018
Vous trouverez ci-dessous les délibérations / résolutions du Conseil municipal pour l'année 2018.
Documents
- Séance du 21.03.2018 - aménagement de la route de Jussy / mesure d'accompagnement au maillon routier des Communaux d'Ambilly (PDF 54KB)
- Séance du 21.03.2018 - crédit d'engagement complémentaire pour la création d'un point de collecte sélective à la route de Cornière (PDF 34KB)
- Séance du 25.04.2018 - transfert du véhicule d’intervention du patrimoine administratif de la commune de Puplinge au Groupement intercommunal pour l’organisation du corps de lutte contre les sinistres de Presinge et Puplinge (GILS) pour une valeur de CHF 0.- (PDF 43KB)
- Séance du 25.04.2018 - approbation des crédits budgétaires supplémentaires 2017 et les moyens de les couvrir (PDF 125KB)
- Séance du 09.05.2018 - approbation du compte de fonctionnement, du compte d‘investissement, du financement des investissements, du compte de variation de la fortune et du bilan 2017 (PDF 83KB)
- Séance du 09.05.2018 - approbation des comptes 2017 de la fondation de la commune de Puplinge pour le logement (PDF 49KB)
- Séance du 09.05.2018 - formation du bureau du Conseil municipal 2018 - 2019 (PDF 34KB)
- Séance du 26.09.2018 - nomination de Jérôme Ducimetière au grade de lieutenant de la compagnie des sapeurs-pompiers de Presinge et Puplinge (PDF 33KB)
- Séance du 26.09.2018 - approbation d’un crédit d’étude complémentaire de CHF 29'500.- pour l’établissement d’un plan directeur communal Energie, pour l’intégration de la thématique énergie dans la mise à jour du PDCom 2009 (PDF 36KB)
- Séance du 26.09.2018 - ouverture de crédits budgétaires complémentaires 2018 pour un montant de CHF 20’488.15 (PDF 34KB)
- Séance du 26.09.2018 - exercice du droit de véto du Conseil municipal contre la décision de l’ACG du 20 juin 2018 diminuant la participation 2019 du FI pour le Groupement Intercommunal d’Animation Parascolaire (GIAP) (PDF 29KB)
- Séance du 31.10.2018 - nomination des Présidents et Vice-présidents du local de vote pour l‘année 2019 (PDF 332KB)
- Séance du 31.10.2018 - dissolution de la commission ad-hoc Information-Participation suite à la démission de ses membres (PDF 294KB)
- Séance du 31.10.2018 - ouverture d‘un crédit d‘étude de CHF 46‘000.- pour la réalisation d‘une image directrice sur le périmètre du tissu villas en zone 4BP (route de Presinge) (PDF 282KB)
- Séance du 31.10.2018 - radiation des servitudes No 85621, 85622, 84881, 88311, 88312, 84884, 84885 et la constitution de servitudes en faveur et à charge de la Commune de Puplinge, concernant le quartier des Hutins (PDF 996KB)
- Séance du 14.11.2018 - ouverture du crédit de CHF 110’500.- destiné au versement de la contribution annuelle au FIDU pour le versement de subventions d’investissement aux communes genevoises (PDF 107KB)
- Séance du 14.11.2018 - fixation du montant minimum de la taxe professionnelle communale pour l’année 2019 (PDF 25KB)
- Séance du 14.11.2018 - budget de fonctionnement annuel 2019 et taux des centimes additionnels (PDF 62KB)
- Séance du 14.11.2018 - approbation d’un crédit d’étude complémentaire de CHF 53’800.- pour la phase d’appels d’offres du projet de réaménagement de la rue de Graman (PDF 35KB)
- Séance du 14.11.2018 - approbation d’un crédit d’investissement concernant le resurfaçage du chemin du Barot pour un montant de CHF 60’000.- (PDF 32KB)
- Séance du 12.12.2018 - modifications de membres dans les commissions suite à la prestation de serment de Monsieur Etienne Schmelzer et élections du Président et du Vice-Président de la commission Aménagement-Travaux-Mobilité&Cimetière (PDF 442KB)
- Séance du 12.12.2018 - ouverture d‘un crédit supplémentaire 2018 pour procéder à des amortissements complémentaires d‘un montant maximal de CHF 400‘000.- (PDF 507KB)
